Conférence débat sur : La fiscalité et performance

Le mardi 15 avril 2008, à 19h 30, que le Rotary Club Tanger Doyen, a organisé une importante sur le thème : Fiscalité et performance, à l’hôtel Rif Spa Tanger, animée par le professeur Zine Eddine KHELFAOUI, directeur de UFR « Sciences Economiques, Mathématiques et Sociales » directeur CRA-CEREQ 5045 (Montpellier UMR-CRNS).

A cette importante manifestation culturelle, ont pris part, en plus des membres du Rotary Club Doyen, un public important composé de notaires, experts comptables, entrepreneurs, universitaires et étudiants,… de la ville.
L’éminent conférencier a su traité, avec brio ce sujet en traçant les principaux axes et en donnant des exemples concrets, calqués sur la France et sur les pays en voie de développement.
Partant du constat « qu’aujourd’hui les dettes sociales et publiques représentent 20.000 euros par habitant et 48.000 euros actif », le conférencier explique que cela revêt une dimension contextuelle, soulignant que la performance fiscale est certainement liée à un territoire ; dont les conditions préalables sont la mobilité des activités. Ce qui implique que les capitaux bougent énormément. Car l’enjeu d’un investissement est bien le rendement, cet enjeu est relatif à performance. D’où le rôle d’une fiscalité intelligente pour accompagner cette mobilité des investissements qui sont très liées aux conjonctures internationales.

Une fiscalité lourde produit des effets de substitution au que cela conduise à la performance, il est intéressant de fixer le Seuil auquel il ne faut pas aller, pour ne pas produire des faits pervers ; au cas où la fiscalité est trop basse, on ne favorise pas l’investissement. Il y a lieu, alors de penser à une fiscalité optimale pour assurer la continuité de financement des services publics.
Alors qu’il est le bon niveau de la fiscalité ? A ce stade un état des lieux s’impose de la fiscalité, selon chaque territoire. Il faudrait considérer le volume global et s’interroger sur les ambitions des entreprises. Se poser la question : comment les promoteurs perçoivent la fiscalité. Et donc, pour fixer les taux et/ou les ratios des contribuables, il est souhaitable de penser à une fiscalité qui encourage les investissements et donc qui permet le développement économique et social.

Et partant de ce fait que la fiscalité élevée bloque le développement, il est donc bon de fixer des taux favorisant la compétitivité nationale et internationale. Le fait de repenser aussi la TVA on crée de la compétitivité sociale.
Il n’est plus possible, aujourd’hui, d’imposer des taux de fiscalités et de TVA, sans y avoir réfléchi intelligemment et sans tenir compte des impératifs et des aléas de l’économie internationale, et encore sans la consultation des usagers immédiats. Car Il s’avère que les nations qui pratiquent la politique des taux de fiscalité décidés de manière unilatérale, sans avoir eu recours aux effets de causalité, gagnent à fausser l’enjeu de leurs économies. Ce lâcher de taux, parfois sans mesure, freine le développement socioéconomique et freine la volonté des investissements. Ce qui laisse, également, la place à l’installation de l’informel dans l’industrie et dans le commerce. Ce qui est encore plus grave pour l’économie, locale, régionale et nationale.

L’écart entre les économies structurées et celles dites informelles est de plus en plus flagrant, surtout dans les pays à économie faible, et ceux en voie de développement qui dont le risque d’être écrasés par les conséquences de la mondialisation est grand. Les énormes investissements dans les technologies, dans l’industrie lourde et de transformation …, qui favorisent la création de l’emploi et de la richesse et donc l’amélioration du niveau de vie des citoyens, doivent donc avoir des garanties et doivent avoir l’opportunité de réinvestir pour développer leurs entreprises en bénéficiant des taux raisonnables de fiscalité.
Aussi, faut-il prendre en considération le rôle que doit jouer l’élément humain au centre de cette dynamique économique, et tenir compte de ces avantages sociaux, par la fixation des TVAS aussi raisonnable favorisant la compétitivité.

Tous ces éléments, une fois considérés, constitueront les principaux ingrédients à la recette développement, ce qui drainera un grand nombre d’investisseurs, et en l’occurrence servira d’outil à la performance de l’économie, locale, régionale et nationale, et aussi mondial.
Ce qui va aussi donner l’occasion à une entreprise d’innover, d’immerger, de prendre de l’initiative et d’entreprendre, dans un monde de plus de mobilité et de proximité universelle.

Enfin une fiscalité raisonnée favorise la performance de l’économie nationale, réglemente les secteurs de production dans le privé et dans le public privés et publique, et mettre fin à l’informel qui pénalise le développement et laisse à la place aux fuites dont le bénéfice revient seulement aux auteurs de ces pratiques anti-économie. Cette façon de faire peut aussi donner l’occasion aux jeunes diplômés de créer leurs entreprises et à leur tour créer de l’emploi et de la richesse.

Au terme de l’intervention riche de Mr Zine Eddine KHELFAOUI, le débat a été ouvert, ce qui pu encore enrichir la rencontre et a permis de donner encore plus d’éclaircissement au sujet, d’ailleurs d’actualité.